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Mickaël CHALOPIN (EI) – Centre NezSens
9 place des pénitents blancs, 06690 Tourrette-Levens – France
SIRET : 790 507 529 00051 — APE : 8559A
TVA non applicable — art. 293B CGI
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Tél. : +33 (0)6 15 62 24 03
E-mail : mickael@nezsens.com
Site : www.nezsens.com
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CHE-185-477.109 — Support & DPA
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Mickaël CHALOPIN
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Références & garanties
Dispositions finales
Droit applicable & juridiction
Les présentes dispositions sont soumises au droit français. Après tentative de résolution amiable, les litiges relèvent de la compétence exclusive des tribunaux de Nice.
Assurances professionnelles
MAIF — Nice, Immeuble Les Muses, Place Jean Moulin.
Activités couvertes : Art-thérapie (santé, bien-être, pratiques douces) • Formation & accompagnement pour adultes • Chambres d’hôtes.
N° sociétaire : Professionnel 7568560J • Hébergement non-professionnel 7561986K.
Médiation à la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur suivant :
SAS Médiation Solution — adhérent n° S-12487
222 chemin de la Bergerie, 01800 Saint-Jean-de-Niost
Tél. : 04 82 53 93 06 •
Mail : contact@sasmediationsolution-conso.fr
Site : sasmediationsolution-conso.fr
La saisine doit comprendre vos coordonnées complètes, la description du litige et les pièces justificatives (réclamation préalable, facture, etc.).
