Mentions légales — NezSens

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Éditeur du site

Mickaël Chalopin (EI) — NezSens
17 rue de Rosheim, 67000 Strasbourg — France
SIRET : 790 507 529 000 69 — APE : 8559A
TVA non applicable — art. 293B CGI

Contact

Tél. : +33 (0)6 15 62 24 03
E-mail : mickael@nezsens.com
Site : www.nezsens.com

Directeur de publication

Mickaël Chalopin

Hébergement

Infomaniak Network SA
25 Rue Eugène-Marziano, 1227 Acacias — Suisse
CHE-185-477.109 — Support & DPA

Propriété intellectuelle

Tout le contenu (textes, images, logos) est protégé. Toute reproduction partielle ou totale doit mentionner l’auteur et inclure un lien vers le site.

🔒 Protection des données

Politique de confidentialité

Bases légales

• Consentement — newsletter, résultats de tests.
• Exécution d’un contrat — convention de formation, atelier, contribution financière volontaire aux tests.
• Intérêt légitime — sécurité, prévention de la fraude.
• Obligations légales — facturation, comptabilité.

Données collectées

• Adresse e-mail (newsletter, résultats de tests)
• Prénom, nom, téléphone si renseignés
• Réponses aux tests (pour générer vos résultats uniquement)

Finalités

• Envoi de la newsletter (confirmation en deux temps — double opt-in)
• Envoi de résultats personnalisés
• Statistiques anonymisées

Durées de conservation

Newsletter : jusqu’à désinscription, ou après 1 an d’inactivité maximum. Inscriptions non confirmées : effacées automatiquement sous 30 jours. Tests : anonymisation après analyse statistique.

Destinataires & sous-traitants

• Infomaniak — hébergement (Suisse / UE).
• MailPoet — gestion des campagnes et abonnés à la newsletter.
• Brevo (Sendinblue) — service technique d’acheminement des e-mails, utilisé par MailPoet.
• AYS Quiz Maker Pro — traitement des réponses aux tests psychométriques.
• Google Workspace — messagerie professionnelle.
• Google Drive — stockage de certaines données internes.
• Google reCAPTCHA — protection anti-bot sur certains formulaires.

Vos droits (RGPD & LIL)

• Accès — savoir quelles données nous détenons
• Rectification — corriger / mettre à jour
• Effacement (droit à l’oubli)
• Limitation & opposition
• Portabilité

Exercice des droits : mickael@nezsens.com

📄 Une version plus détaillée de cette politique est disponible sur la page Confidentialité dédiée.

🛡️ Conformité

Règlement général sur la protection des données

Responsable de traitement

NezSens — Mickaël Chalopin
mickael@nezsens.com

Sécurité

• Hébergement en Europe (Suisse), chiffrement TLS/SSL
• Accès limités, sauvegardes régulières
• Journalisation et prévention anti-spam/bot

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Politique des cookies

Catégories

• Essentiels — fonctionnement, sécurité
• Mesure d’audience — statistiques (avec votre accord)
• Marketing — uniquement si vous y consentez

Gérer mes préférences

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♿ Inclusion

Accessibilité

Objectif WCAG 2.1 niveau AA

Structure sémantique, focus visibles, navigation au clavier, alternatives textuelles, contrastes renforcés, lien « Aller au contenu ».

Axes d’amélioration continus

• Audit régulier des contrastes et hiérarchie des titres
• Tests avec lecteurs d’écran (NVDA/VoiceOver)
• Amélioration continue des libellés de formulaires

Besoin d’aide ? mickael@nezsens.com · +33 (0)6 15 62 24 03

✉️ Communication

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⚖️ Références & garanties

Dispositions finales

Droit applicable & juridiction

Les présentes dispositions sont soumises au droit français. Après tentative de résolution amiable, les litiges relèvent de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Strasbourg / Grand Est.

Assurances professionnelles

MAIF
Activités couvertes : art-thérapie (santé, bien-être, pratiques douces), formation & accompagnement pour adultes.
N° sociétaire professionnel : 7568560J

Médiation à la consommation

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à :

SAS Médiation Solution — adhérent n° S-12487
222 chemin de la Bergerie, 01800 Saint-Jean-de-Niost
04 82 53 93 06 · contact@sasmediationsolution-conso.fr
sasmediationsolution-conso.fr

Réclamation préalable

Toute saisine du médiateur doit être précédée d’une réclamation écrite adressée à NezSens. Joindre : coordonnées complètes, description du litige et pièces justificatives.